Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE)

Bassins RHIN MEUSE et SEINE NORMANDIE - Programme de surveillance de l'état des eaux - SDAGE - PGRI

 
 

  

BASSIN RHIN MEUSE

Programme de surveillance de l'état des eaux des districts Rhin et Meuse en application de l'article R 212-22 du code de l'environnement

> Arrêté SGAR n°2015-326 du 30-11-15 établissant le Programme de surveillance de l'état des eaux des districts Rhin et Meuse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

Approbation des Schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux des parties françaises des districts hydrographiques du Rhin et de la Meuse et arrêtant les programmes pluriannuels de mesures correspondants

> Arrêté SGAR n°2015-327 du 30-11-15 approuvant SDAGESchéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux des districts Rhin et Meuse et les programmes pluriannuels de mesures - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

Evaluation environnementale des projets de SDAGESchéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du Rhin et de la Meuse

> Evaluation environnementale SDAGESchéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux des districts Rhin et Meuse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,71 Mb

Approbation des Plans de gestion des risques d'inondation des parties françaises des districts hydrographiques du Rhin et de la Meuse

> Arrêté SGAR n°2015-328 du 30-11-15 approuvant les PGRI des districts Rhin et Meuse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

Evaluation environnementale des projets de PGRI du Rhin et de la Meuse

> Evaluation environnementale du PGRI des districts Rhin et Meuse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,19 Mb

BASSIN SEINE NORMANDIE

Approbation du Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normand et arrêtant le programme pluriannuel de mesures

> Arrete du 1er-12-15 portant approbation du SDAGESchéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Seine Normandie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,73 Mb

Approbation du Plan de gestion des risques d'inondation du bassin Seine Normandie

> Arrete du 07-12-15 portant approbation du PGRI du bassin Seine Normandie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,97 Mb

Ces documents sont également disponibles sur l’internet de la DRIEE aux adresses suivantes :
 pour le SDAGE : http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/sdage-et-programme-de-mesures-2016-2021-r1273.html
 
 pour le PGRI : http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/le-plan-de-gestion-des-risques-d-inondation-2016-a2523.html