Bassins RHIN MEUSE et SEINE NORMANDIE - Programme de surveillance de l'état des eaux - SDAGE - PGRI

Mis à jour le 22/07/2022

  

BASSIN RHIN MEUSE

  • Programme de surveillance de l'état des eaux des districts Rhin et Meuse en application de l'article R 212-22 du code de l'environnement

Télécharger Arrêté SGAR n°2015-326 du 30-11-15 établissant le Programme de surveillance de l'état des eaux des districts Rhin et Meuse PDF - 0,40 Mb - 21/01/2016

  • Approbation des Schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux des parties françaises des districts hydrographiques du Rhin et de la Meuse et arrêtant les programmes pluriannuels de mesures correspondants

Télécharger Arrêté du 18 mars 2022 portant approbation des SDAGESchéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux 2022 - 2027 des parties françaises des districts hydrographiques du Rhin et de la Meuse et arr... PDF - 0,27 Mb - 22/07/2022

Evaluation environnementale des projets de SDAGESchéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du Rhin et de la Meuse

Télécharger Evaluation environnementale SDAGESchéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux des districts Rhin et Meuse PDF - 1,71 Mb - 21/01/2016

  • le plan de gestion des risques d'inondation (PGRI) du district de la Meuse pour la période 2022-2027

ici

BASSIN SEINE NORMANDIE

  • Approbation du Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normand et arrêtant le programme pluriannuel de mesures

Télécharger Arrêté du 23 mars 2022 portant approbation du SDAGESchéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Seine Normandie PDF - 0,13 Mb - 22/07/2022

  • le plan de gestion des risques d'inondation (PGRI) du bassin Seine-Normadie pour la période 2022-2027

ici

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