Groupe MEAC SAS - Renouvellement d'autorisation et extension d'une carrière à Maxey-sur-Vaise / Burey-en-Vaux

Mis à jour le 08/12/2023

   

Le groupe MEAC SAS a présenté une demande d’autorisation environnementale concernant l’exploitation d’une carrière de matériaux calcaires, d’une installation de traitement primaire et d’une usine de carbonate, sur les territoires des communes de Maxey-sur-Vaise et de Burey-en-Vaux.

Elle a été soumise à l'organisation d'une enquête publique du mardi 11 avril 2023 au jeudi 11 mai 2023 inclus.

Télécharger 2_avis_d'enquete PDF - 0,05 Mb - 22/03/2023

Le dossier d'enquête était disponible jusqu'au jeudi 11 mai 2023 inclus.

Vous trouverez ci-dessous la note de présentation non technique du dossier.

Télécharger 2_npnt_dae_meac_maxey-burey PDF - 20,78 Mb - 28/06/2023

Vous trouverez ci-dessous le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur.

Télécharger 1_rapport_ep_meac PDF - 9,65 Mb - 26/06/2023
Télécharger 2_conclusion_et_avis_ep_meac PDF - 0,21 Mb - 26/06/2023

Le délai d'instruction de la demande susvisée est prorogé de 3 mois à compter du 26 septembre 2023

Télécharger 1_ap_prolong_instruction_dae_meac_maxey-burey PDF - 0,12 Mb - 21/09/2023

Vous trouverez ci-dessous l'arrêté préfectoral d'autorisation adopté après consultation de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CDNPS), dans sa formation spécialisée "des carrières"

Télécharger 1_apa_carriere_meac_maxey-burey_2023-2978_05122023 PDF - 2,28 Mb - 08/12/2023

Vous trouverez ci-dessous l'arrêté préfectoral portant enregistrement d'une installation de traitement primaire et d'une usine de carbonate

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