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Eau
Mise à jour le 19/01/2021
Reconquérir et préserver le bon état de nos ressources en eau et de nos milieux aquatiques (rivières, plans d’eau, nappes souterraines, zones humides, littoral…) est un objectif commun aux États membres de l'Union Européenne.
Les États élaborent tous les six ans, puis mettent en oeuvre, des plans de gestion des eaux dans chaque grand bassin des fleuves d’Europe. Cette démarche, définie par la directive cadre sur l’eau (DCE) d’octobre 2000, associe régulièrement le public aux choix à faire.
![en savoir plus sur [Les documents de cadrage]](/extension/ide/design/ide_design/images/plus.png)
A lire dans cette rubrique
- Dérogation temporaire aux programmes d'action national et de la région Grand Est en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole
- Syndicat Mixte des Eaux du Sud Meuse - Installation d'une usine de traitement des eaux
- Réglementation applicable aux drainages et zones humides
- Captages Grenelle
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5ème programme d'actions nitrates en région Lorraine
Lien vers le 5ème programme d'actions nitrates en région Lorraine
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Arrêtés préfectoraux portant désignation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole dans le bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normands
Arrêtés préfectoraux portant désignation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole dans le bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normands
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Arrêté de désignation des zones vulnérables du bassin Rhin-Meuse au titre de l'exercice 2015
Arrêté SGAR n° 2015-266 du 8 octobre 2015 modifiant l'arrêté SGAR n°2007-272 du 23 juillet 2007 modifié
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Arrêté SGAR n°2015-267 du 8 octobre 2015 établissant le référentiel régional de mise en oeuvre de l'équilibre de la fertilisation azotée pour la région Lorraine
Arrêté SGAR n°2015-267 du 8 octobre 2015 et ses 8 annexes
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Cartographie des Cours d'eau dans le Département de la Meuse
Une instruction ministérielle du Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie datée du 3 juin 2015 a demandé aux services de police de l'eau des Directions Départementales des Territoires de réaliser une identification des cours (...)