Bassins RHIN MEUSE et SEINE NORMANDIE - Programme de surveillance de l'état des eaux - SDAGE - PGRI
BASSIN RHIN MEUSE
- Programme de surveillance de l'état des eaux des districts Rhin et Meuse en application de l'article R 212-22 du code de l'environnement
> Arrêté SGAR n°2015-326 du 30-11-15 établissant le Programme de surveillance de l'état des eaux des districts Rhin et Meuse - format : PDF
- 0,40 Mb
- Approbation des Schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux des parties françaises des districts hydrographiques du Rhin et de la Meuse et arrêtant les programmes pluriannuels de mesures correspondants
> Arrêté SGAR n°2015-327 du 30-11-15 approuvant SDAGESchéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux des districts Rhin et Meuse et les programmes pluriannuels de mesures - format : PDF
- 0,69 Mb
Evaluation environnementale des projets de SDAGESchéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du Rhin et de la Meuse
> Evaluation environnementale SDAGESchéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux des districts Rhin et Meuse - format : PDF
- 1,71 Mb
- le plan de gestion des risques d'inondation (PGRI) du district de la Meuse pour la période 2022-2027
iciBASSIN SEINE NORMANDIE
- Approbation du Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGESchéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux) du bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normand et arrêtant le programme pluriannuel de mesures
> Arrete du 1er-12-15 portant approbation du SDAGESchéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Seine Normandie - format : PDF
- 2,73 Mb
- le plan de gestion des risques d'inondation (PGRI) du bassin Seine-Normadie pour la période 2022-2027
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Documents listés dans l’article :
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> Arrêté SGAR n°2015-326 du 30-11-15 établissant le Programme de surveillance de l'état des eaux des districts Rhin et Meuse - format : PDF - 0,40 Mb - 21/01/2016
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> Arrêté SGAR n°2015-327 du 30-11-15 approuvant SDAGE des districts Rhin et Meuse et les programmes pluriannuels de mesures - format : PDF - 0,69 Mb - 21/01/2016
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> Evaluation environnementale SDAGE des districts Rhin et Meuse - format : PDF - 1,71 Mb - 21/01/2016
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> Arrete du 1er-12-15 portant approbation du SDAGE du bassin Seine Normandie - format : PDF - 2,73 Mb - 21/01/2016