Les plans de prévention du risque technologique

Mis à jour le 19/01/2023

Présentation:

lien vers le site de la DREAL Grand Est: http://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/actualite-r6378.html

1 - Le plan de prévention de la Société INNOSPEC (anciennement Hunstman Surfaces Sciences) à Han sur Meuse

http://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/pprt-huntsman-r6491.html

2 - Le plan de prévention de la Société SODETAL AWT (anciennement SODETAL) à Tronville en Barrois

Le PPRTPlan de prévention des risques technologiques lié à la société SODETAL AWT est abrogé du fait de l'arrêt de l'activité de ce site industriel.

Télécharger arrêté abrogation PDF - 0,22 Mb - 01/02/2019

3 - Le plan de prévention de la Société VALTRIS (anciennement INEOS ENTERPRISES) à Baleycourt/Verdun

http://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/pprt-ineos-verdun-en-cours-d-elaboration-r6493.html

Suite à l'arrêt de l'activité CERECLOR, le PPRTPlan de prévention des risques technologiques de Valtris doit être révisé. Pour lancer cette procédure l'arrêté de prescription de la révision a été signé par Madame le Préfet de la Meuse le 10 janvier 2023.

Télécharger arrêté de prescription PDF - 0,31 Mb - 19/01/2023

4 - Le plan de prévention de la Société Française Donge Metz à Saint-Bausant (54).

Télécharger arrêté de prescription PDF - 0,26 Mb - 25/11/2016

Télécharger arrêté d'approbation du 6/10/2016 PDF - 0,70 Mb - 25/11/2016

Télécharger rapport commissaire enquêteur PDF - 5,54 Mb - 25/11/2016

Télécharger règlement PDF - 1,88 Mb - 25/11/2016

Télécharger cahier de recommandations PDF - 0,07 Mb - 25/11/2016

Télécharger plan de zonage PDF - 0,89 Mb - 25/11/2016

5- Plan de prévention des risques technologiques autour du dépôt du Rozelier

Télécharger Arrêté ministériel de prescription PDF - 1,67 Mb - 12/03/2018

Télécharger arrêté ministériel de prolongation des délais d'approbation PDF - 1,03 Mb - 15/12/2020

Télécharger arrêté modificatif de prolongation des délais d'approbation PDF - 0,12 Mb - 15/12/2020