• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
de la Meuse

Sous menu de navigation

Schéma départemental des carrières

Le schéma départemental des carrières de la Meuse (SDC)

Mise à jour le 04/08/2015
 
 

Le SDC est un outil de décision pour une utilisation rationnelle des gisements minéraux et la préservation de l’environnement.

Il définit les conditions générales d’implantation des carrières dans le département. Il prend en compte l’intérêt économique national, les ressources et les besoins en matériaux du département et des départements voisins, la protection des paysages, des sites et des milieux naturels sensibles, la nécessité d’une gestion équilibrée de l’espace, tout en favorisant une utilisation économe des matières premières. Il fixe les objectifs à atteindre en matière de remise en état et de réaménagement des sites.

Le schéma départemental des carrières de la Meuse a été approuvé par arrêté préfectoral du 4 février 2014.

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

SDC  
Notice

> Notice - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Rapport

> Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,99 Mb

Annexes

> Composition des groupes de travail - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> géologie de la Meuse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> terminologie régionale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Etude BRGM - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,09 Mb

> Tableau des classes environnementales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> carte classe 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,14 Mb

> carte classe 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> carte classe 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> bibiographie des paysages - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> éléments de paysage Meuse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,37 Mb

> déchets inertes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> doctrine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

Evaluation environnementale

> Evaluation environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,61 Mb

Résumé non technique

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

Avis de l'AE

> Avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,49 Mb

Synthèse de la consuktation du public

> Synthèse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

 
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami
 

Documents listés dans l’article :

  • sauvegarder le fichier > Notice - format : PDF - 0,10 Mb - 04/08/2015
  • sauvegarder le fichier > Rapport - format : PDF - 0,99 Mb - 04/08/2015
  • sauvegarder le fichier > Composition des groupes de travail - format : PDF - 0,08 Mb - 04/08/2015
  • sauvegarder le fichier > géologie de la Meuse - format : PDF - 0,20 Mb - 04/08/2015
  • sauvegarder le fichier > terminologie régionale - format : PDF - 0,09 Mb - 04/08/2015
  • sauvegarder le fichier > Etude BRGM - format : PDF - 1,09 Mb - 04/08/2015
  • sauvegarder le fichier > Tableau des classes environnementales - format : PDF - 0,07 Mb - 04/08/2015
  • sauvegarder le fichier > carte classe 1 - format : PDF - 1,14 Mb - 04/08/2015
  • sauvegarder le fichier > carte classe 2 - format : PDF - 0,36 Mb - 04/08/2015
  • sauvegarder le fichier > carte classe 3 - format : PDF - 0,34 Mb - 04/08/2015
  • sauvegarder le fichier > bibiographie des paysages - format : PDF - 0,07 Mb - 04/08/2015
  • sauvegarder le fichier > éléments de paysage Meuse - format : PDF - 3,37 Mb - 04/08/2015
  • sauvegarder le fichier > déchets inertes - format : PDF - 0,11 Mb - 04/08/2015
  • sauvegarder le fichier > doctrine - format : PDF - 0,17 Mb - 04/08/2015
  • sauvegarder le fichier > Evaluation environnementale - format : PDF - 5,61 Mb - 04/08/2015
  • sauvegarder le fichier > Résumé non technique - format : PDF - 0,43 Mb - 04/08/2015
  • sauvegarder le fichier > Avis - format : PDF - 3,49 Mb - 04/08/2015
  • sauvegarder le fichier > Synthèse - format : PDF - 0,18 Mb - 04/08/2015
  • sauvegarder le fichier > Arrêté préfectoral - format : PDF - 0,58 Mb - 04/08/2015
 
 
  • Services de l'État
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • FAQ
  • RSS
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Horaires et coordonnées
  • Contactez-nous
  • Glossaire
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr