Plan de prévention des risques naturels - inondation de la vallée de l'Ornel

Mis à jour le 13/06/2022

Depuis l'arrêté du 04/09/2012, prescrivant la révision du PPRi Ornel sur son tracé Meuse/Haute-Marne, le projet de révision a subi de nombreux contretemps qui ont impacté sa solidité juridique.

Télécharger note de présentation de la déprescription PDF - 0,36 Mb - 13/06/2022

Télécharger arrêté de deprescription PDF - 1,91 Mb - 13/06/2022

Télécharger rapport de présentation PDF - 0,71 Mb - 26/02/2014

Télécharger règlement PDF - 0,35 Mb - 26/02/2014

zonage réglementaire pour le département de la Meuse
Télécharger carte 1 PDF - 0,30 Mb - 26/02/2014	Télécharger carte 2 PDF - 0,27 Mb - 26/02/2014