Décisions Loi sur l'Eau
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Epandage des boues d'épuration de BAUDONVILLIERS
Publié le 29/11/2023
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Asperge de Han - Reconnaissance d’antériorité d’un forage à Koeur-la-Petite
Publié le 13/12/2023
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Asperge de Han - Régularisation d’un forage à Han-sur-Meuse
Publié le 13/12/2023
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de la Meuse
Arrêté préfectoral du système d’assainissement à REVIGNY-SUR-ORNAIN
Publié le 14/12/2023
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de la Meuse
LOTISSEMENT « les Charmilles » tranche 4 à Ancerville
Publié le 14/12/2023
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de la Meuse
Lotissement Les Vergers du Moulin à Vigneulles-les-Hattonchâtel
Publié le 20/12/2023
Préfet
de la Meuse
Reconnaissance d'antériorité eaux pluviales des locaux SMET à Verdun
Publié le 20/12/2023
Préfet
de la Meuse
Réalisation de 8 piézomètres sur la commune de Chaumont-devant-Damvillers
Publié le 28/12/2023
Préfet
de la Meuse
GAEC de Vautrombois - Réalisation d’un forage pour irrigation à Revigny-sur-Ornain
Publié le 15/02/2024
Préfet
de la Meuse
ARRETE HAIRONVILLE
Publié le 14/02/2024
Préfet
de la Meuse